CGT INFOS Septembre 2016

Dernier Comité Technique le 6 juillet…

Prochain Comité Technique, on ne sait pas !

 - Quid du passage aux 38 heures pour nos collègues des espaces verts et de la propreté urbaine, prévu en théorie au 1er octobre 2016 ?
Pour rappel, toute réorganisation du temps de travail des agents doit obligatoirement faire l’objet d’un point en Comité Technique.
Allons-nous, une fois de plus, vers un passage en force faisant fi des instances légales ?
Est-il question de reporter cette réorganisation du temps de travail à plus tard ?
Des discutions se sont-elles engagées directement avec les agents concernés et pas seulement avec l’encadrement ?
Quoi qu’il en soit, la position de la CGT sera la même que pour tous les services de la ville :
Le vote contre les 38 heures qui nous sont imposées.

- Quid du bilan social ?
Le CIG de Versailles écrit : « Tous les deux ans, les collectivités doivent établir leur bilan social. Cela constitue une obligation légale, initiée par un ensemble de textes… toutes les collectivités sont soumises à cette obligation… »
« Il est obligatoire, pour toutes les collectivités, de renseigner le bilan social. Une fois rempli vos obligations varient en fonction de votre affiliation au centre de gestion : les collectivités affiliées, mais disposant de leur propre Comité Technique doivent faire parvenir le questionnaire rempli aux membres de leur CT fin mai 2016. »
Sœur Anne n’a rien vu venir !!!
« Ce dernier doit l’examiner avant la fin du mois de juin 2016 et émettre un avis. »

Sœur Anne n’a rien pu dire !!!
« Le questionnaire rempli et l’avis doivent être envoyés au CIG dans les 3 mois qui suivent le passage au Comité Technique. »
Sœur Anne ne sait que dire. Ce bilan a-t-il été directement envoyé au CIG ?
Une fois de plus, la ville d’Argenteuil considère que les lois ne sont pas faites pour elle.

Alors que des collègues ont réussi leur examen professionnel en juillet (toutes filières confondues), on pouvait s’attendre à leur nomination à la Commission Administrative Paritaire de septembre au CIG.

Rien en septembre,
Rien en octobre !

Pourquoi la Direction des Ressources Humaines ne propose t’elle pas les dossiers au CIG, bloquant ainsi les avancements de grade permis par ces réussites ?

Exemple : une nomination d’adjoint technique de 1ère classe permet à 2 collègues d’être nommés au titre de l’avancement au choix.

Une lettre de félicitation du maire c’est bien, un passage en CAP c’est mieux.

Nous conseillons aux lauréats de ces examens d’écrire une lettre au Père Noël et si toutefois ils sont bien sages, ce dernier exaucera peut-être leurs vœux de nomination. En 2016… en 2017 ?

Le saviez-vous ?

Point sur la carrière des Agents de
Maitrise
Une des revendications de la CGT
est le passage des Agents de Maîtrise en catégorie B, comme ceux de la ville de Paris.

La maîtrise repose sur une technicité acquise et / ou sur une fonction d’encadrement.

La technicité acquise permet d’exercer des fonctions d’encadrement dans de meilleures conditions et devrait légitimement être reconnue par une intégration en catégorie B.

Cependant, sous couvert d’amélioration des grilles indiciaires pour les agents de maîtrise et agents de maîtrise principaux, le gouvernement refuse de valoriser ces cadres d’emploi en catégorie B.

Les agents relevant des échelles 5 et 6 (échelle 5 : adjoint principal de 2ème classe ou agent de maîtrise, échelle 6 : adjoint principal de 1ère classe) seront bloqués pendant 5 ans.

La carrière des agents de maîtrise sera allongée à 13 échelons ; les agents ayant atteints le 12ème échelon seront reclassés au 10ème et devront patienter au moins 6 ans pour obtenir une véritable revalorisation.

La demande était pourtant unanime de la part des syndicats pour le passage en catégorie B des agents de maîtrise, mais le gouvernement n’en n’a que faire.
   

Valeur du point d’indice

Les fonctionnaires coûtent cher, nous dit-on !

Voici l’évolution de la valeur du point entre le 1er décembre 1994 et le 1er juillet 2016 :

☺️☺️ 1er décembre 1994 : 26,185 F soit 3,9918 €

☹️☹️ 1er juillet 2016 : 4,65807 €

Différence : 0,66 € de + par point d’indice en 22 ans !Source : CIG du Tarn et Garonne

La tribune des municipaux - CHSCT Argenteuil

Mardi 20 septembre 2016 N° 01

Le CHSCT s’est réuni le 30 juin dernier. Voici une synthèse de ce qui y a été évoqué. Malheureusement pour le personnel, la municipalité n’est pas dans l’optique d’améliorer les conditions de travail. De plus, elle ne nous fournit pas les documents obligatoires pour la bonne tenue de la réunion, comme celui du diagnostic amiante, et quand elle les fourni, ils sont illisibles ou trop vieux pour être exploités.

Nous avons abordé les points suivants :
1) Nomination d’un secrétaire
Comme il n’y a aucune communication entre Monsieur le Maire, président du CHSCT et les mandatés CGT, qu’aucune requête n’est acceptée, nous demandons l’élection d’un secrétaire pour un mandat d’un an comme nous le permet la circulaire N° NOR INTB1209800C et le décret N° 85-603. Ainsi la municipalité aura l’obligation légale de répondre à nos questions.

2) Approbation du compte rendu
Les comptes rendus des réunions faits par la DRH nous sont toujours remis hors délais et incomplets. Nos demandes de corrections ne sont pas prises en compte, c’est pourquoi nous refusons de les valider. 

3) Point prévention :
Registre de santé et sécurité au travail / Registre de signalement des dangers graves imminents :
Pour rappel ces registres doivent être facilement accessibles et consultables par tous (agent, public) sur tous les sites.
Cela fait déjà plusieurs fois que nous demandons la mise en place de ces registres obligatoires et cela n’est toujours pas fait. Vous pouvez y inscrire tout dysfonctionnement du service lié à la sécurité et aux conditions de travail. Une réponse de la hiérarchie doit y être notée et ces fiches doivent être présentées au CHSCT.

Organisation de la prévention : Assistants de prévention/Conseiller de prévention
Dans tout établissement, un Acfi qui est l’équivalent de l’inspecteur du travail doit être nommé.  Argenteuil fait donc exception car pour l’instant, il n’y en a pas. La DRH nous dit qu’en cas de besoin elle pourra en demander un au CIG.
Au vu du nombre d’agents et des difficultés que nous rencontrons, un ACFI en poste devrait être disponible sans avoir recours à la DRH. 4) Bilan social et baromètre social.
Ce sont des documents qui doivent obligatoirement nous être remis, ces derniers nous permettrons de faire le bilan sur la santé au travail, les conditions de travail, la souffrance au travail, la sécurité au travail, les maltraitances au travail.
La DRH ainsi que les élus de la municipalité refusent de prendre en compte la réalité des conditions de travail des agents en prétendant ne pas savoir ce qu’est le baromètre social. Ils vont jusqu’à nous demander de le faire nous-même, sachant que nous n’avons pas accès aux informations qu’ils détiennent.
La DRH nous affirme que tout va bien, que le questionnaire SUMER a pu démontrer qu’il n’y avait pas de souffrance au travail. Donc « tout va bien à Argenteuil ».
Nous avons mis en doute cette affirmation car il n’y a eu que 13% de réponses à ce questionnaire national, qui en plus ne tenait pas compte de la réalité locale, comme l’augmentation du temps de travail et le licenciement des contractuels qui ont apporté une charge de travail supplémentaire.
Nous comprenons que la DRH ne veuille pas le faire et le publier, car cela mettrait en évidence tous les dysfonctionnements par service et l’obligerait à mettre en place un plan d’actions.
5) Visite de sites
Depuis le début du mandat du CHSCT, nous réclamons un calendrier de visites (toute les structures doivent faire l’objet d’une visite une fois par an) et de réunion (3 par an). Hors, lors de la dernière réunion CHSCT, la DRH et le président n’ont toujours pas trouvé de calendrier. Sur notre insistance, nous avons finalement arrêté quatre dates pour quatre visites. Quand nous avons voulu nous mettre d’accord pour les dates de réunion, la DRH a répondu que cela suffisait. Il faut savoir que depuis dix-sept mois, il n’y a eu qu’une visite de déclenchée, suite à notre alerte et notre tract sur la Police Municipale, cela fait une visite pour environs 82 structures.


La DRH nous a envoyé un courriel suite au dernier CHSCT pour fixer des dates afin de réaliser ces visites de sites tant attendues.
Ce matin, mardi 20 septembre à 9h, nous nous sommes donc rendu à cette première visite à Jean Vilar. Notre étonnement fut grand quand nous avons constaté que seuls les représentants syndicaux et le préventeur étaient présents.
Surtout que le président et la DRH nous ont à plusieurs reprises interdit toutes visites sans sa présence.
Cette première visite n’a donc  pu se faire.
La DRH n’a même pas pris le soin de nous avertir de son annulation. Depuis silence radio.
Cela renforce notre sentiment sur la position de cette municipalité qui n’a que faire de nos conditions de travail et des instances représentatives du personnel.
Pour la salle Jean Vilar, il faut savoir qu’il y a de nombreux dysfonctionnements. Les skydoms qui permettent l’évacuation des fumées, des ampoules cassées avec les culots dénudés, la signalétique d’évacuation qui vous amènent en haut d’un escalier.
La sécurité des agents et du public n’est pas leurs priorités du moment.



6) Accidents du travail et commission AT
Le CHSCT doit être informé du nombre d’accidents de service et de travail à chaque réunion. La DRH n’a pas souhaité nous donner ces informations.
Il faut savoir que par manque de moyens, de médecins agréés et experts, les dossiers sont traités en retard et la réponse sur la qualification d’AT met nos collègues en difficulté.

Une commission d’AT a été mise en place, Gras Savoye (assurance) nous a fait un très bel exposé, tant dans l’organisation de travail, que sur les outils de travail.
Mais encore une fois, ce n’était que de la théorie, pas de dossier concret, pas de calendrier de réunion, pas de volonté de nous associer aux enquêtes donc encore une fois une belle coquille vide.7) Diagnostic amiante
Comme nous vous l’avons dit au début de cette tribune, le président a refusé de nous communiquer le document, sous prétexte que nous ne l’aurions pas lu. Mettrait-il en doute nos capacités de lecture ? Nul ne sera dupe du motif de leur refus.
Une seule chose nous a été communiquée, à savoir, un nouveau bilan va être fait avant la fin de l’année.

Donc rendez-vous à la fin de l’année ! On aura peut être appris à lire….8) Restauration du personnel
Les machines à sandwich ne sont pas une solution durable et l’hôpital ne peut plus répondre à notre demande. En effet à l’heure d’affluence, il y a une attente d’au moins trente minutes pour un temps de déjeuner d’une heure (les agents hospitaliers n’ont que quarante-cinq minutes de pause repas).

Il n’est plus possible d’avoir de carte pour pouvoir accéder au self, il y a donc des agents qui se retrouvent à manger des sandwichs plutôt qu’un plat équilibré, tous les agents ne sont pas égaux face au mode de restauration.

Nous savons également que le CHSCT de l’hôpital a été saisi, une enquête est en cours pour voir si la solution de restauration des agents à l’hôpital sera pérenne.
Le local du trésor public va bientôt se libérer, cela permettrait de remettre en place le self puisque celui-ci ne disposait pas de la place nécessaire pour être remis aux normes. De plus, il n’y a plus de problème financier, puisque le maire a dit au conseil municipal que tout allait bien !
Il serait temps de penser à la santé des agents sachant qu’Argenteuil est ville pilote sur la campagne d’obésité.
Le comble ? Nous allons bientôt battre le record d’obésité, puisque qu’il n’y a aucune volonté de la part de la direction de remettre le self en service !

La municipalité n’apporte aucune réponse….

9)  Médecin de prévention, communication du rapport annuel

Il faut savoir qu’à ce jour il n’y a plus qu’un médecin pour 2600 agents sachant que ce médecin n’est pas à temps complet, elle a en charge d’autres collectivités.

Autant dire qu’elle est surchargée ce qui a pour conséquence une dégradation de la prise en charge de la santé des agents. Sans perspective d’amélioration puisque nul n’est tenu à l’impossible.

 

Nous avions demandé de rajouter des points divers comme : Le règlement intérieur obligatoire du CHSCT, proposé par les mandatés CGT, le mal être au travail, la fiche individuelle de sécurité, le document unique. Tous ces points ont été rejetés par la direction.

Les mandatés ont suivi une formation obligatoire, il serait bon que la direction en face autant sachant que celle-ci est obligatoire pour tous les membres, la direction incluse.
Cela permettra peut-être d’avoir un dialogue social et le respect des lois aujourd’hui absents.

Comme vous avez pu le constater, la municipalité et la direction générale n’est pas dans une démarche de dialogue social. Nos conditions de travail, notre sécurité, notre santé ne fait pas partie de leurs préoccupations.

Sur l’incendie de cet été, aucune information sur les faits, ni sur le disfonctionnement de l’alarme n’incendie, ni sur la désorganisation de l’évacuation de l’hôtel de ville.

Nous continuerons à les repousser dans leurs retranchements pour avoir des réponses et des améliorations de nos conditions de travail.

Nous vous rappelons que nous restons à votre disposition pour tout problème dans votre service, il suffit de nous joindre au 01 34 23 69 59.

Syndicat CGT

des territoriaux d’Argenteuil

chsct.cgt.argenteuil.fpt@gmail.com

01 34 23 59 69 – 01 34 23 55 11

 

ATSEM - Communiqué aux structures CGT des Services publics

Montreuil, le 16 septembre 2016 

 

La situation des ATSEM fait l’objet depuis plusieurs années de multiples sollicitations desagents et des syndicats CGT de notre Fédération. Un travail de longue haleine a d’ailleurs été mené par le groupe de travail ATSEM du collectif médico-social de la Fédération Services publics.

Le groupe de travail fédéral ATSEM, à partir d’une initiative mise en œuvre dans un département, dans la dynamique de la décision 3, du 1ème

congrès, et de la Charte de la Vie Syndicale, a créé les conditions nécessaires à la participation des syndiqué(e)s ATSEM pour en faire les actrices, acteurs, de la lutte pour la défense et l’amélioration des textes

statutaires régissant leur cadre d’emploi.

Il a mis à disposition des syndiqué(e)s un questionnaire concernant leur quotidien de travail et leur a demandé d’investir le champ syndical pour défendre l’avenir de ce cadre d’emploi.

Le cadre d’emploi des ATSEM est le cadre d’emploi qui compte le plus de syndiqué(e)s CGT.

Les femmes, qui y sont majoritaires, comptent parmi nos militantes les plus actives.

Plus de 2 000 questionnaires ont été dépouillés.

La synthèse de ces questionnaires a permis de mettre en évidence :

• L’évolution des missions et des tâches éducatives des personnels régis par ce cadre
• d’emploi.
• La non-reconnaissance des compétences professionnelles des ATSEM
• La précarité (temps non complet) qui concerne 1/3 des ATSEM
• La pénibilité des travaux à effectuer
• L’enfermement de ces personnels dans un cadre d’emploi à évolution restreinte.

D’après les chiffres fournis par l’observatoire de la FPT (juin 2014), on constate que :

• 80 % des ATSEM sont au premier grade de rémunération (trois grades dans le cadred’emploi)
• 15 % ont atteint le deuxième grade
• Et seuls 5 % de ces personnels ont atteint le troisième grade

Ces chiffres nous démontrent que depuis la constitution du cadre d’emploi d’ATSEM, l’évolution de carrière de ces agents est bloquée.

Dans ce contexte, une saisine concernant les ATSEM a été portée par la CGT qui a été rejointe par les autres organisations syndicales et les employeurs siégeant au CSFPT. 

La Formation spécialisée n°3, relative aux statuts, du Conseil Supérieur de la fonction publique territoriale réalise un rapport à partir de septembre 2016 sur la situation des ATSEM. Ce dossier apparaît important et urgent, du fait du contexte d’évolution des politiques publiques et, notamment de la réforme des rythmes scolaires qui a fortement impacté ce cadre d’emplois. Le travail porte notamment sur :

• Les missions de ces agents et leur périmètre qui a évolué : missions d’animation, d’encadrement de groupes de jeunes enfants, par exemple, qui ne sont pas prévues initialement et qui comportent davantage de responsabilités.
• Leur déroulement de carrière et leurs débouchés pour tenir compte de ces nouveaux éléments.
• Leur temps de travail (nombre d’heures, périodes de travail, sujétions particulières…).
• Le ratio ATSEM par classe et les dérives pouvant exister.
• Le problème des faisant fonction et du manque de postes par rapport au nombre de candidats aux concours d’ATSEM.
• Leur formation initiale avec la réforme en cours du CAP petite enfance.
• Leur formation continue.
• Les possibilités de mobilité, reconversion et reclassement : pénibilité du métier et problèmes physiques avec l’âge.
• Les problèmes hiérarchiques (Collectivité et Éducation nationale).

Le rapport du CSFPT qui développera l’ensemble de ces sujets et qui établira des préconisations pour la Ministre sera présenté au Conseil supérieur probablement à la séance plénière de décembre.

Le groupe de travail ATSEM reste à votre disposition :

 

Nathalie KERN 06 59 07 70 36 – fdsp@cgt.fr à l’attention du groupe de travail ATSEM

 

Le Pôle revendicatif fédéral Le collectif Médico-social

 

15 septembre 2016 : faisons entendre la colère sociale !

Cliquer sur l'image pour le tract en pdf

Donneurs de leçon !!!

Naïfs que nous sommes, nous pensions, ayant reçu une "invitation" à rencontrer Monsieur le Maire, la Direction Générale et le Directeur des Ressources Humaines durant le préavis de grève pour le 5 septembre, que nous allions discuter des revendications du personnel.

Que nenni !

Nous avons subi les foudres de ces messieurs-dames !

Honte à nous de n'avoir pas salué comme il se devait (pour eux) la disparition du DGS.

Summum  de l'impertinence, nous avons eu l'outrecuidance de déposer un préavis de grève (mouvement annoncé depuis début juillet), alors même que ses obsèques n'avaient pas eu lieu.

Monsieur le maire lui-même, par un message d'une indélicatesse rare (suivi quelques heures plus tard par un message  annonçant une "bonne nouvelle" : la remise en marche de l'éclairage des parkings souterrains!), affirmait le 16 aout que le service public devait être préservé.

Sur ce point, nous sommes d'accord.

Le sens de notre action, outre la défense de nos conditions de travail, est la sauvegarde du service public.

Que dire de ce drame. Qu'il est immensément douloureux pour la famille et les proches d'un homme. Nous exprimer sur la disparition d'un DGS dont nous avons combattu les mesures et la façon de les mettre en œuvre durant 2 ans, eut été pour nous, hypocrite et indécent.
Nous avons préféré le silence.

Force est de constater que, jusque dans la mort on ne réserve pas le même traitement aux nobles et aux gueux : qui se souvient de la moindre minute de silence organisée dans le hall de la mairie, lors de la disparition de notre collègue des espaces verts ou de la collègue de l'état civil, pourtant eux aussi en activité.

Comme l'écrivait Monsieur de la Fontaine : "Selon que vous soyez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendent blanc ou noir".

Nous n'avons pas eu le droit à la parole lors de cette "réunion" afin d'expliquer notre position.

Oui, nous avons quitté la salle... Mais après que vous l'ayez fait vous même, Monsieur le Maire, au bout de 3 mn.

Non, Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux, nous ne refusons pas le dialogue social (comme vous nous l'avez reproché lorsque nous sortions).

Nous refusons les leçons de morale que vous nous dispensez.

Le syndicat CGT des Territoriaux d'Argenteuil

Grève du 5 septembre

Cher-e-s collègues,

Ce matin, la Direction du Syndicat CGT a été reçue par M. le Maire.

Nous pouvions imaginer avoir des réponses à nos légitimes revendications

précisées dans le préavis de grève. Erreur.

Le Maire, nous a seulement reproché de ne pas respecter le décès du DGS.

Il a quitté la « réunion » quatre minutes plus tard, nous laissant avec les DGA et le DRH.

Estimant que c’est au Maire de répondre à nos revendications, nous avons quitté la salle à notre tour.

Voici la conception du dialogue social à la mairie d’Argenteuil.

Montrons-lui,

Lundi 5 septembre à 8 H 30 devant l’hôtel de ville, que nous sommes déterminés à nous faire entendre.